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Enquête Publique – Norme volontaire

Date de clôture : 12/09/2017

Huiles essentielles — Nomenclature

NF ISO 4720

Suivie par la Commission : Huiles essentielles Origine des travaux : Internationale
    Motif : Revision de norme

Résumé:

Domaine d'application Le présent document fournit une liste des noms botaniques de plantes utilisées pour la production des huiles essentielles, avec les noms communs des huiles essentielles. Un index alphabétique des noms communs des huiles essentielles est inclus à la fin du présent document.

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Informations complémentaires :
  • Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative.

  • Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.

  • L'enquête publique est soumise sur la version bilingue (E/F) du DIS.

  • Remplace la norme homologuée NF ISO 4720 de octobre 2009.