Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (786)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Matériel au sol pour aéronefs - Exigences générales - Partie 2: Prescriptions de stabilité et de résistance mécanique, calculs et méthodes d'essai | prEN 1915-2 rev | Européenne | 25/03/2024 | ||
Matériel au sol pour aéronefs - Exigences générales - Partie 3: Vibrations, réduction et méthodes de mesure | prEN 1915-3 rev | Européenne | 25/03/2024 | ||
Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 20: Matériel d'alimentation électrique au sol | prEN 12312-20 rev | Européenne | 25/03/2024 | ||
Équipements et accessoires GNC et GNL — Système de propulsion GNC et GNL pour petites embarcations — exigences d'installation | ISO 18581 | Internationale | 23/03/2024 | ||
Véhicules routiers — Systèmes d'allumage — Partie 1: Vocabulaire | ISO 6518-1 | Internationale | 18/03/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (301)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (5111)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (17)Titre | Code | Filière | Suivi |
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Articles pyrotechniques pour véhicules routiers | BNA/CN-212 | Française | |
Systèmes coopératifs | BNTRA/CN 16 | Française | |
Applications ferroviaires - Protection des travaux sur la voie | BNF/E39 | Française | |
Applications ferroviaires - Coussinets et lubrifiants | BNF/E12 | Française | |
Applications ferroviaires - Aérodynamique | BNF/E06 | Française |