Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (566)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Titre manque | ISO 24996 | Internationale | 17/04/2024 | ||
Titre manque — Partie 2: Titre manque | ISO TR 25554-2 | Internationale | 11/04/2024 | ||
Titre manque | ISO 25003 | Internationale | 09/04/2024 | ||
Titre manque | ISO 24952 | Internationale | 08/04/2024 | ||
Titre manque — Partie 1: Titre manque | ISO 23494-1 | Internationale | 02/04/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (157)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (1504)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Implants chirurgicaux - Matériaux métalliques - Partie 4 : alliage de fonderie en cobalt, chrome et molybdène | NF ISO 5832-4 | Internationale | 17/04/2024 | ||
Dispositifs de contrôle du débit pour raccordement à un système d'alimentation en gaz médicaux | NF EN ISO 15002 | Européenne | 17/04/2024 | ||
Déchets d'activités de soins - Réduction des risques microbiologiques et mécaniques des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés par les appareils de traitement par désinfection - Partie 1 : spécifications et essais pour les déchets solides et liquides collectables | NF X30-503-1 | Française | 17/04/2024 | ||
Antiseptiques et désinfectants chimiques - Traitement hygiénique virucide des mains par frictions - Méthode d'essai et prescriptions (phase 2/étape 2) | NF EN 17430 | Européenne | 17/04/2024 | ||
Pansements antimicrobiens - Exigences et méthode d’essai | NF EN 17854 | Européenne | 10/04/2024 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (27)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Bandes textiles de compression et de contention médicales - Spécifications techniques | NF S97-115 | Française | 31/07/2024 | ||
Textiles - Articles de bonneterie - Détermination de la pression de contention | NF G30-102/A1 | Française | 31/07/2024 | ||
Procédés de désinfection des surfaces par la vapeur avec ou sans contact - Détermination de l'activité bactéricide, fongicide, levuricide, sporicide et virucide incluant les bactériophages | NF T72-110 | Française | 31/07/2024 | ||
Orthèses externes - Terminologie | NF S97-160 | Française | 31/07/2024 | ||
Implants chirurgicaux - Ligaments artificiels - Partie 2 : caractérisation mécanique - Détermination de la résistance et de l’allongement à la traction directe (méthode A), détermination de la résistance et de l’allongement à la traction indirecte (méthode B) et de l’allongement résiduel (méthode C) | NF S94-167-2 | Française | 31/07/2024 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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Démarche précoce d'insertion | AFNOR/S96H | Française | |
Biotechnologies | AFNOR/S96R | Française | |
Méthodes d'analyse des allergènes | AFNOR/S99A | Française | |
Sondes de nutrition enterale | AFNOR/SH90 | Française | |
CATHETERS URETRAUX | AFNOR/SI90 | Française |