Suivie par la Commission : | Qualité des sols | Origine des travaux : | Française |
Motif : | Nouveau document | ||
Résumé: | |||
Le présent document fixe les exigences générales auxquelles le prestataire doit satisfaire. Il définit les conditions d'exécution concernant les domaines de prestations suivants : A - Études, assistance et contrôle ; B - Ingénierie des travaux de réhabilitation ; C - Exécution des travaux de réhabilitation. Le présent document ne s'applique pas aux sites pollués : par des substances radioactives ; par des agents pathogènes ; par l'amiante; qui sont couverts par des normes/agréments spécifiques. De même, les sites dans lesquels se trouvent des engins pyrotechniques sont également exclus du champ d'application du présent document. Voir plus Voir moins |
|||
Informations complémentaires : | |||
|