ISO 9001:2015, Systèmes de management de la qualité - Exigences 1 La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme: a) doit démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, et b) vise à accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système, y compris les processus pour l'amélioration du système et l'assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables. Toutes les exigences de la présente Norme internationale sont génériques et prévues pour s'appliquer à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, ou les produits et services qu'il fournit. NOTE 1 Dans la présente Norme internationale, les termes "produit" ou "service" s'appliquent uniquement aux produits et services destinés à, ou exigés par, un client. NOTE 2 L'expression "legal requirement" recouvre en anglais le concept, utilisé dans la présente Norme internationale, d'exigence légale et réglementaire. 1.1 Domaine d'application - Supplément Le présent document définit les exigences relatives au système de management de la qualité dans le secteur ferroviaire (SMQF) : - qui s'appliquent tout au long de la chaîne logistique des produits industriels ferroviaires associés aux activités de conception et de développement, de fabrication et de maintenance (hors opérations et services de transport ferroviaire) ; - qui assurent l'amélioration continue et qui renforcent la prévention et la réduction des défaillances dans la chaîne logistique ; - qui améliorent durablement la qualité des produits, y compris en matière de sécurité. NOTE Le présent document permet aux organismes de disposer de la flexibilité décrite dans l'ISO 9001:2015, 4.3 pour déterminer le périmètre d'application du système de management de la qualité.

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