| Suivie par la Commission : |
Stérilisation, désinfection et stérilisateurs |
Origine des travaux : |
Internationale |
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Motif : |
Nouvelle norme |
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| Résumé: |
Le présent document amende la norme homologuée NF EN 11137-1, de janvier 2016 pour révision de 4.3.4 et 11.2
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| Informations complémentaires : |
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
L'enquête publique est soumise sur la version française et la version anglaise
Cet avant - projet de la norme harmonisée vient à l'appui des exigences essentielles d'une ou plusieurs directives européennes - 98/79/EC, 93/42/EEC, 90/385/EEC voir Annexe (s) ZA et ZB
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