Le présent document spécifie les exigences techniques relatives aux fenêtres, hublots, panneaux, tapes et portes des petits navires d’une longueur de coque inférieure ou égale à 24 m, en fonction du type de bateau, de sa catégorie de conception et de l'emplacement de l'équipement. Les seuls équipements pris en compte dans le présent document sont ceux qui sont critiques pour l'étanchéité du bateau, c'est-à-dire ceux qui sont susceptibles d'entraîner un envahissement dû à la résistance et/ou l’étanchéité. Les dispositifs ouvrants et non-ouvrants installées en-dessous de la Zone I sont exclus du domaine d’application du présent document.

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