Le présent document spécifie les exigences relatives à la conception, à la construction et à l'installation des systèmes de traitement des eaux usées sur les petits navires. Le présent document ne traite pas des systèmes de rétention des déchets, ni de la prévention des rejets accidentels de polluants (huile, carburant, etc.) par-dessus bord. Le présent document n'est pas destiné à spécifier les limites techniques de rejets d'une unité de traitement des eaux usées, celles-ci étant soumises à certaines réglementations internationales et nationales.

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