Suivie par la Commission : | Petits navires | Origine des travaux : | Internationale |
Motif : | Revision de norme | ||
Résumé: | |||
Le présent document établit un système de codage permettant l'identification de tout petit navire en termes de: code d'identification du pays du constructeur du bateau; code d'identification du constructeur; numéro de série; mois et année de construction; année modèle. Il s'applique aux petits navires de tous types et matériaux dont la longueur de coque L H est inférieure ou égale à 24 m. Voir plus Voir moins |
|||
Informations complémentaires : | |||
|