Suivie par la Commission : | Biomasse produite de façon durable pour des utilisations énergétiques | Origine des travaux : | Européenne |
Motif : | Révision de document | ||
Résumé: | |||
Le présent document définit la terminologie à utiliser dans le domaine des critères de durabilité et de réduction des émissions de gaz à effet de serre relatifs à la biomasse pour des applications énergétiques. Le présent document considère spécifiquement certains termes et définitions pertinents utilisés dans la Directive 2018/UE/2001 de la Commission européenne, la refonte de la Directive sur les énergies renouvelables (RED II), et la Directive 2009/30/CE de la Commission européenne connue sous le nom de Directive sur la qualité des carburants (DQC), ou dans d'autres règlements européens connexes. Voir plus Voir moins |
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Informations complémentaires : | |||
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