Le présent document spécifie les exigences générales relatives aux implants chirurgicaux non actifs, ci-après appelés implants. Le présent document ne s'applique ni aux implants dentaires, ni aux produits utilisés en médecine dentaire restauratrice, ni aux implants transendodontiques et transradiculaires, ni aux lentilles intraoculaires, ni aux composants à base de tissus animaux ou humains viables d'implants contenant des tissus animaux ou humains viables, ni aux implants destinés à demeurer en place pendant une période de moins de 30 jours après avoir été implantés.

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