Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (6)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Marquages et déclarations environnementaux - Déclarations environnementales de type III - Principes et modes opératoires | NF EN ISO 14025 | Européenne | 28/08/2010 | ||
Citernes pour le transport de matières dangereuses - Citernes métalliques sous pression - Conception et construction | NF EN 14025 | Européenne | 03/01/2024 | ||
Management environnemental - Communication environnementale - Lignes directrices et exemples | NF EN ISO 14063 | Internationale | 20/06/2020 | ||
Équipements pour GPL et leurs accessoires - Réservoirs sous pression en acier soudés des camions - Conception et construction | NF EN 12493 | Européenne | 20/02/2021 | ||
Déclarations environnementales relatives aux équipements électriques, électroniques et de génie climatique - Partie 1 : règles d’élaboration communes - Usage dans les ouvrages de bâtiment | NF C08-100-1 | Française | 11/06/2022 |