Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes - Examen probatoire et instructions pour la maintenance et les contrôles en exploitation | NF EN 1709 | Européenne | 26/07/2019 | ||
Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes - Assurance de la qualité | NF EN 12408 | Européenne | 20/12/2004 | ||
Sûreté-criticité - Déchets solides à l'exclusion du combustible nucléaire irradié et non irradié | NF ISO 22946 | Internationale | 15/05/2020 | Clos | |
Sûreté-criticité - Préparation des interventions et interventions d'urgence | NF ISO 11320 | Internationale | 02/12/2011 |