Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (13)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Titre manque | ISO 25081 | Internationale | 15/04/2024 | ||
Supports textiles revêtus de plastique pour ameublement et garniture — Partie 3: Spécifications des tissus revêtus de polyuréthanne | ISO 7617-3 | Internationale | 05/04/2024 | ||
Supports textiles revêtus de plastique pour ameublement et garniture — Partie 2: Spécifications pour les tissus revêtus de PVC | ISO 7617-2 | Internationale | 05/04/2024 | ||
Cuir - Cuir pour l'automobile - Méthodes d'essai | prEN 14906 rev | Européenne | 01/04/2024 | ||
Children's high chairs – Learning Towers | 00364013 | Européenne | 25/03/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (14)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Chiens d’assistance - Partie 4 : prééducation, éducation et tâches | PR NF EN 17984-4 | Européenne | 10/06/2024 | ||
Désignation des tailles de vêtements - Partie 2 : indicateurs des mesures principales et secondaires | PR NF EN ISO 8559-2 | Internationale | 07/06/2024 | ||
Véhicules habitables de loisirs - Autocaravanes - Partie 1 : Exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité | PR NF EN 1646-1 | Européenne | 07/06/2024 | ||
Véhicules habitables de loisirs - Caravanes - Partie 1 : Exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité | PR NF EN 1645-1 | Européenne | 07/06/2024 | ||
Plumes et duvets - Termes et définitions | PR NF EN 1885/A1 | Européenne | 07/06/2024 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Véhicules habitables de loisirs - Résidences mobiles - Exigences d'installation électrique à basse tension | NF S56-204 | Française | 17/04/2024 |