Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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| Systèmes de transport intelligents - eSafety - Exigences opérationnelles du service eCall paneuropéen | PR NF EN 16072 | Européenne | 07/08/2023 |
