Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (6)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Petits navires - Véhicules nautiques à moteur - Exigences de construction et d'installation des systèmes | NF EN ISO 13590 | Internationale | 26/04/2023 | ||
Petits navires - Prévention de chutes d'homme à la mer et remontée à bord | NF EN ISO 15085 | Internationale | 20/07/2003 | ||
Petits navires - Plaque du constructeur | NF EN ISO 14945 | Internationale | 20/06/2004 | ||
Petits navires - Moteurs intérieurs à essence - Éléments des circuits d'alimentation et des systèmes électriques | NF EN ISO 15584 | Européenne | 23/09/2017 | ||
Petits navires - Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité - Partie 1 : bateaux à propulsion non vélique d'une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m | NF EN ISO 12217-1 | Internationale | 25/11/2017 |