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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
prEN IEC 60079-1:2026/prAA Européenne Non suivi
Travaux de bâtiment - Isolation des combles par panneaux ou rouleaux en laines minérales manufacturées - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types PR NF DTU 45.10 P1-1/A1 Française 23/09/2026 Non suivi
Travaux de bâtiment - Isolation des combles par panneaux ou rouleaux en laines minérales manufacturées - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux PR NF DTU 45.10 P1-2/A1 Française 23/09/2026 Non suivi
Travaux de bâtiment - Isolation des combles par panneaux ou rouleaux en laines minérales manufacturées - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types PR NF DTU 45.10 P2/A1 Française 23/09/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

Voir toutes les normes en enquête publique (11) Fermer
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Eurocode - Bases des calculs structuraux et géotechniques - Partie 1 : Structures neuves PR NF EN 1990-1+A1/A2 Française 10/11/2026 Répondre Non suivi
Eurocode 5 - Calcul des structures en bois - Partie 3 : Exécution PR NF EN 1995-3/A1 Française 08/11/2026 Répondre Non suivi
Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 1-6: Résistance et stabilité des structures en coque PR NF EN 1993-1-6/A1 Française 13/11/2026 Répondre Non suivi
Eurocode 5 - Calcul des structures en bois - Partie 1-2 : Calcul du comportement au feu PR NF EN 1995-1-2/A1 Française 08/11/2026 Répondre Non suivi
Eurocode 5 - Calcul des structures en bois - Partie 2 : Ponts PR NF EN 1995-2/A1 Française 08/11/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Protection contre la pollution de l’eau destinée à la consommation humaine dans les installations d’eau potable et exigences générales applicables aux dispositifs de protection contre la pollution par retour NF EN 1717+A1 Française 05/08/2026 Répondre Non suivi
Matériaux métalliques — Essai de flexion par choc sur éprouvette Charpy — Partie 4 : Essai des éprouvettes type Charpy miniaturisées à entaille en V NF ISO 148-4 Française 11/09/2026 Répondre Non suivi
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