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Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Optique et instruments ophtalmiques - Appareil pour le mesurage de la longueur axiale de l'oeil NF EN ISO 22665 Internationale 19/01/2013
Informatique de santé - Communication entre dispositifs de santé personnels - Partie 10471 : spécialisations des dispositifs - Concentrateur d'activité pour une vie autonome NF EN ISO 11073-10471 Internationale 01/06/2011
Thermomètres médicaux - Partie 2 : thermomètres à changement de phase (matrice à points) NF EN 12470-2+A1 Européenne 01/08/2009
Appareils électromédicaux - Gaines équipées pour diagnostic médical - Caractéristiques des foyers NF EN 60336 Européenne 01/10/2005
Informatique de santé - Communications entre dispositifs médicaux sur le site des soins - Partie 10201 : modèle d'information du domaine NF EN ISO 11073-10201 Européenne 01/02/2006
Informatique de santé - Données relatives aux cartes de santé des patients - Partie 7 : données de médication NF EN ISO 21549-7 Internationale 01/06/2008
Médecine bucco-dentaire - Implants - Performances cliniques des instruments de serrage NF EN ISO 11953 Internationale 01/07/2010
Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 5 : essais concernant la cytotoxicité in vitro NF EN ISO 10993-5 Internationale 01/07/2010
Dispositifs médicaux implantables actifs - Partie 2-2 : exigences particulières pour les dispositifs médicaux implantables actifs destinés au traitement des tachyarythmies (y compris les défibrillateurs implantables) NF EN 45502-2-2 Européenne 01/07/2008
Appareils électromédicaux - Partie 2-1 : exigences particulières pour la sécurité de base et de performances essentielles pour les accélérateurs d'électrons dans la gamme de 1 MeV à 50 MeV NF EN 60601-2-1 Européenne 24/03/2016
Implants chirurgicaux - Produits céramiques - Partie 2 : matériaux composites à matrice alumine de haute pureté renforcée par des grains de zircone NF ISO 6474-2 Internationale 01/07/2012
Optique ophtalmique - Produits d'entretien des lentilles de contact - Exigences microbiologiques et méthodes d'essai des produits et protocoles d'entretien des lentilles de contact - Amendement 1 NF EN ISO 14729/A1 Internationale 01/01/2011
Appareils d'aspiration médicale - Partie 1 : appareils électriques d'aspiration - Prescriptions de sécurité NF EN ISO 10079-1 Européenne 01/05/2009
Laveurs désinfecteurs - Partie 3 : exigences et essais pour laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection thermique de récipients à déjections humaines NF EN ISO 15883-3 Européenne 01/09/2009
Stérilisation des produits de santé - Indicateurs chimiques - Partie 3 : systèmes d'indicateurs de Classe 2 pour utilisation lors de l'essai de Bowie et Dick de pénétration de la vapeur NF EN ISO 11140-3 Européenne 01/08/2009
Matériel de perfusion à usage médical - Partie 2 : bouchons pour flacons de perfusion NF EN ISO 8536-2 Internationale 01/08/2010
Tubes de trachéostomie - Partie 2 : tubes pédiatriques NF EN 1282-2/IN1 Européenne 01/11/2009
Matériel respiratoire - Moniteurs pour enfants - Exigences particulières NF EN ISO 18778 Européenne 01/07/2009
Optique ophtalmique - Verres de lunettes - Exigences fondamentales relatives aux verres finis non détourés NF EN ISO 14889 Européenne 01/08/2009
Informatique de santé - Évaluation de la couverture fonctionnelle et de l'état d'avancement d'HL7 v3 FD S97-503 Française 01/12/2003
Implants chirurgicaux non actifs - Exigences particulières pour les implants cardio-vasculaires - Partie 2 : prothèses vasculaires y compris les conduits valvulés NF EN 12006-2/IN1 Européenne 01/06/2009
Implants chirurgicaux non actifs - Implants de remplacement d'articulation - Exigences particulières NF EN ISO 21534 Européenne 01/08/2009
Tensiomètres non invasifs - Partie 2 : exigences complémentaires concernant les tensiomètres mécaniques NF EN 1060-2/IN1 Européenne 01/01/2010
Tensiomètres non invasifs - Partie 1 : exigences générales NF EN 1060-1/IN2 Européenne 01/03/2010
Médecine bucco-dentaire - Porte-fil et fil dentaire intégré NF EN ISO 28158 Internationale 01/08/2010
Salles propres et environnements maîtrisés apparentés - Partie 10 : classification de la propreté chimique des surfaces NF EN ISO 14644-10 Internationale 27/04/2013
Informatique de santé - Ressources des connaissances cliniques - Métadonnées NF EN ISO 13119 Européenne 05/01/2013
Cosmétiques - Bonnes Pratiques de Fabrication (BPF) - Lignes directrices relatives aux Bonnes Pratiques de Fabrication NF EN ISO 22716 Internationale 01/01/2008
Symbole à utiliser pour l'étiquetage des dispositifs médicaux - Exigences relatives à l'étiquetage des dispositifs médicaux contenant des phtalates NF EN 15986 Européenne 01/04/2011
Art dentaire - Matériaux implantables de comblement et de reconstruction osseuse en chirurgie orale et maxillofaciale - Contenu d'un dossier technique NF EN ISO 22794 Européenne 01/12/2009
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