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Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Sèche-linge domestiques à tambour rotatif à chauffage direct utilisant les combustibles gazeux, de type B22D et B23D, de débit calorifique nominal ne dépassant pas 6 kW - Partie 1 : sécurité NF EN 1458-1 Européenne 01/01/2012
Appareils ménagers de production d'eau chaude par accumulation, avec brûleur sans ventilateur, utilisant les combustibles gazeux NF D35-325 Française 06/01/1986
Tubes radiants suspendus à monobrûleur à usage non domestique utilisant les combustibles gazeux - Partie 1 : sécurité NF EN 416-1 Européenne 01/05/2009
Additif 1 à la norme NF D 35-362 de janvier 1987 NF D35-362/AD1 Française 11/01/1991
Modificatif 1 à la norme NF D 35-362 de janvier 1987 NF D35-362/A1 Française 12/01/1988
Compteurs à gaz - Dispositifs de conversion - Partie 2 : conversion en énergie NF EN 12405-2 Européenne 01/10/2012
Compteurs de gaz - Dispositifs de conversion - Partie 1 : conversion de volume NF EN 12405-1/IN2 Européenne 01/12/2010
Équipement de chauffage aux combustibles gazeux des machines à laver le linge à usage domestique - Caractéristiques de construction et de fonctionnement NF D28-351 Française 10/01/1979
Appareils à combustion utilisant les combustibles gazeux, non visés par la directive européenne 2009/142/CE concernant les appareils à gaz, et non concernés par une norme spécifique - Exigences essentielles de sécurité et utilisation rationnelle de l'énergie XP D30-506 Française 01/08/1999
Modificatif 2 à la norme NF D 35-362 de janvier 1987 NF D35-362/A2 Française 11/01/1989
Appareils de chauffage indépendants à convection utilisant les combustibles gazeux et intégrant un ventilateur pour faciliter l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion NF EN 1266/A1 Européenne 01/12/2005
Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux - Partie 2-4 : exigences particulières - Friteuses NF EN 203-2-4 Européenne 01/03/2006
Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 70 kW, sans ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion NF EN 778 Européenne 01/12/2009
Industries du pétrole et du gaz naturel - Installations et équipements relatifs au gaz naturel liquéfié - Interface navire-terre et opérations portuaires NF EN ISO 28460 Internationale 09/02/2013
Appareils à effet décoratif de combustion utilisant les combustibles gazeux NF EN 509 Européenne 01/02/2000
Système pour le raccordement externe des appareils des bâtiments d'élevage utilisant les combustibles gazeux XP D36-127 Française 01/12/1999
Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux - Partie 2-3 : exigences particulières - Marmites NF EN 203-2-3 Européenne 01/03/2006
Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique - Partie 3 : système F - Sécurité NF EN 777-3 Européenne 01/04/2009
Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique - Partie 1 : système D - Sécurité NF EN 777-1 Européenne 01/04/2009
Installations et équipements de gaz naturel liquéfié - Conception et essais des systèmes de transfert marins - Partie 2 : conception et essais des tuyaux flexibles de transfert NF EN 1474-2 Européenne 01/02/2009
Compteurs à gaz - Compteurs de volume de gaz à parois déformables NF EN 1359/A1 Européenne 01/09/2006
Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation, comportant des brûleurs avec ventilateur de débit calorifique inférieur ou égal à 70 kW (sur pouvoir calorifique inférieur) NF EN 1319 Européenne 01/02/2010
Chaudières de chauffage - Partie 7 : chaudières de chauffage central équipées d'un brûleur à air soufflé utilisant les combustibles gazeux de puissance utile inférieure ou égale à 1000 kW NF EN 303-7 Européenne 01/12/2006
Cartouches métalliques pour gaz de pétrole liquéfiés, non rechargeables, avec ou sans valve, destinées à alimenter des appareils portatifs - Construction, contrôle, essais et marquage NF EN 417 Européenne 01/10/2003
Radiateurs et convecteurs - Partie 1 : spécifications et exigences techniques NF EN 442-1/A1 Européenne 01/12/2003
Système d'alimentation en gaz - Installations de détente-régulation de pression de gaz faisant partie des branchements - Prescriptions fonctionnelles NF EN 12279/A1 Européenne 01/12/2005
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - Tables de cuisson indépendantes, équipées ou non d'un grilloir, utilisées en plein air. NF EN 484 Européenne 01/04/1998
Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux - Chaudières des types B11 et B11BS équipées de brûleurs atmosphériques dont le débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 70 kW NF EN 297/A2 Européenne 09/01/1996
Installations et équipements relatifs au gaz naturel liquéfié - Essais des revêtements isolants des cuvettes de rétention de gaz naturel liquéfié NF EN 12066 Européenne 12/01/1997
Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux - Partie 1-1 : sécurité - généralités NF EN 30-1-1+A3 Européenne 08/06/2013
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