Suivie par la Commission : | CF Mobilier urbain d'ambiance et de propreté | Origine des travaux : | Française |
Motif : | Révision de document | ||
Résumé: | |||
Le présent document précise la classification à employer pour répertorier les sanitaires publics non assujettis à la réglementation de la construction, entrant dans la catégorie du Mobilier Urbain d'Ambiance et de Propreté. Voir plus Voir moins |
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Informations complémentaires : | |||
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