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Enquête Publique – Norme volontaire

Date de clôture : 19/04/2020

Travaux de bâtiment - Couvertures en ardoises naturelles - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types

PR NF DTU 40.11 P1-1

Suivie par la Commission : Travaux de couvertures en ardoises Origine des travaux : Française
Votre contact : YVES BUTET Motif : Révision de document

Résumé :

Le présent document propose des clauses types de spécifications de mise en oeuvre pour les marchés de travaux d’ouvrages de couverture en ardoises naturelles.

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Informations complémentaires :
  • Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative.

  • Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.

  • L'enquête publique est soumise sur la version française uniquement.

  • Avec la norme homologuée NF DTU 40.11 P1-2, remplace la norme homologuée NF P32-201-1 (DTU 40.11) de mai 1993.

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