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Amendements du sol et supports de culture - Principes directeurs pour la sécurité des utilisateurs, de l'environnement et des plantes

FD CR 13455

Suivie par la Commission : Dénominations, spécifications, marquage Origine des travaux : Européenne
    Motif : Révision de document

Résumé:

Le présent Rapport consiste en une étude des conséquences d'amendements du sol et de supports de culture sur la sécurité. Cette étude apporte un cadre dans lequel des principes directeurs ont été suggérés pour protéger les utilisateurs (la population humaine exposée, en général), l'environnement (flore, faune et écosystèmes au sens large, y compris le sol et l'eau) et les plantes qui poussent dans l'amendement du sol ou le support de culture. Chaque phénomène dangereux est traité séparément, comprenant : - une description du phénomène dangereux ; - les réglementations existantes qui s'y rapportent ; - une discussion de l'applicabilité du phénomène dangereux aux amendements du sol et supports de culture ; et - des principes directeurs de sécurité recommandés et formulés par le GT 2 du CEN/TC 223. Ceci est résumé par une liste des phénomènes dangereux et des actions recommandées correspondantes. Les annexes comprennent des références et le contexte. Les recherches du GT 2 ne comprennent pas les aspects de qualité qui : - sont appelés communément "d'aptitude à l'emploi", c'est-à-dire des aspects de qualité, composition ou formulation commerciale rendant le produit adapté pour répondre à une application spécifique du marché ; - se rapportent à la protection des consommateurs contre la fraude commerciale, y compris la conformité des produits à une composition donnée et les tolérances des écarts par rapport à cette conformité.

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Informations complémentaires :
  • Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation des professions, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

    En vue d'améliorer la qualité de ces documents,un dispositif de retour d'expérience a été mis en place auprès des utilisateurs. L’information recueillie permettra en particulier d'apprécier la nécessité de modifier le document publié.

    Afin d'adapter au mieux son contenu à vos attentes, AFNOR vous invite à répondre à ce questionnaire.