Suivie par la Commission : | Petits navires | Origine des travaux : | Internationale |
Motif : | Revision de norme | ||
Résumé: | |||
Le présent document établit un système de codage permettant d'obtenir l'identification de tout petit navire en termes de: code d'identification du pays du fabricant du bateau; code d'identification du fabricant; numéro de série; mois et année de fabrication; année modèle. Le présent document est applicable aux petits navires de tous types et matériaux, de longueur de coque L H inférieure ou égale à 24 m. Voir plus Voir moins |
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Informations complémentaires : | |||
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