Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
---|---|---|---|---|---|
Cigarettes électroniques et e-liquides - Partie 1 : exigences et méthodes d'essai relatives aux cigarettes électroniques | XP D90-300-1 | Française | 29/12/2021 | ||
Cigarettes électroniques et e-liquides - Exigences et méthodes d'essai relatives aux émissions | XP D90-300-3 | Française | 29/12/2021 | ||
Cigarettes électroniques et e-liquides - Partie 3 : exigences et méthodes d'essais relatives aux émissions | XP D90-300-3 | Française | 20/07/2016 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
---|---|---|---|---|---|
Cigarettes électroniques et e-liquides - Partie 3 : exigences et méthodes d'essais relatives aux émissions | XP D90-300-3 | Française | 31/07/2024 |