Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité - Partie 1 : Principes de sécurité et évaluation de la sécurité | PR FD CEN/TR 13387-1 | Européenne | 22/02/2017 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Lignes directrices générales relatives à la sécurité – Partie 1 : principes de sécurité et évaluation de la sécurité | FD CEN/TR 13387-1 | Européenne | 02/03/2016 | ||
Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité - Partie 4 : risques thermiques | FD CEN/TR 13387-4 | Européenne | 02/03/2016 | ||
Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité - Partie 2 : dangers chimiques | FD CEN/TR 13387-2 | Européenne | 01/05/2019 | ||
Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité - Partie 5 : informations relatives au produit | FD CEN/TR 13387-5 | Européenne | 14/11/2018 | ||
Ameublement - Lignes directrices générales de sécurité - Coincement des doigts | FD CEN/TR 17202 | Européenne | 22/05/2019 |