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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Titre manque ISO 23649 Internationale 05/06/2024
Cuir — Essais physiques et mécaniques — Détermination de l'absorption statique d'eau ISO 2417 Internationale 22/04/2024
Cuir — Essais de solidité des coloris — Solidité des coloris à l'eau ISO 11642 Internationale 22/04/2024
Cuir — Essais physiques et mécaniques — Détermination de la déformabilité ISO 17236 Internationale 22/04/2024
Cuir — Essais de solidité des coloris — Solidité des coloris à la sueur ISO 11641 Internationale 22/04/2024

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Voir toutes les normes en enquête publique (135)

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
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Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.
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Titre Code Filière Suivi
Artisans coiffeurs AFNOR/CPAC Française
Petits véhicules motorisés (SUIVI DU CEN/TC 354) AFNOR/S55T Française
Appareils domestiques fonctionnant à base d'ethanol AFNOR/D35ET Française
Pistes de descente vtt AFNOR/S52TA Française
Essais textiles BNITH/ESSAIS TEXTILES Française
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