Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (46)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Valorisation, recyclage, traitement et élimination des boues — Vocabulaire | ISO 23880 | Internationale | 07/08/2023 | ||
| Appareils sanitaires - Abattants de WC | PR NF D12-207 | Française | 06/10/2021 | ||
| Titre manque — Partie 11: Titre manque | ISO 11298-11 | Internationale | 20/12/2020 | ||
| Tubes en matières thermoplastiques — Retrait longitudinal à chaud — Méthode d'essai et paramètres | ISO 2505 | Internationale | 28/10/2020 | ||
| Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Dioxyde de carbone | PR NF EN 936 | Européenne | 10/10/2020 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Bidets - Exigences fonctionnelles et méthodes d'essai | PR NF EN 14528 | Européenne | 28/02/2023 | Clos | |
| Qualité de l'eau - Protocole d'évaluation initiale des performances d'une méthode dans un laboratoire | PR NF T90-210 | Française | 15/07/2022 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (855)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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| Produit chimique utilisé pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine - Produit antitartre pour membranes - Acide sulfamique | NF EN 17841 | Européenne | 24/04/2024 | Clos | |
| Robinetterie sanitaire - Robinet sanitaire à ouverture et fermeture électroniques | NF EN 15091 | Européenne | 17/04/2024 | ||
| Essais des assemblages soudés sur produits semi-finis en thermoplastiques - Partie 7 : essai de traction avec éprouvettes entaillées en U | NF EN 12814-7 | Européenne | 10/04/2024 | ||
| Réseaux d’eau non potable sur site - Partie 1 : systèmes pour l’utilisation de l’eau de pluie | NF EN 16941-1 | Européenne | 03/04/2024 | ||
| Aide à l'application de la norme NF EN 15204:2006 | FD T90-779 | Française | 06/03/2024 |
