Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (782)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Véhicules routiers — Aspects ergonomiques et de performance des caméras embarquées — Exigences et procédures d_essai | ISO 16505 | Internationale | 18/06/2025 | ||
| Titre manque | ISO 25842 | Internationale | 18/06/2025 | ||
| Identification de la compatibilité des véhicules - Expression graphique pour l'information des consommateurs sur l'alimentation pour véhicules électriques | prEN 17186 rev | Européenne | 16/06/2025 | ||
| Systèmes d’aéronefs sans pilote — Exigences fonctionnelles relatives aux dispositifs d’entraînement au vol pour le pilotage manuel d’aéronefs sans pilote | ISO 25858 | Internationale | 12/06/2025 | ||
| Titre manque — Partie 2: Titre manque | ISO 25817-2 | Internationale | 10/06/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (273)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (4770)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Systèmes de transport intelligents - Carte dynamique locale | NF EN ISO 18750 | Internationale | 25/06/2025 | ||
| Systèmes de transport intelligents - Identification unique au niveau global | NF EN ISO 17419 | Internationale | 25/06/2025 | ||
| Infrastructure ferroviaire - Machines de construction, de maintenance et d'inspection montées sur rail - Explication du type de machine | FD ISO/TR 8941 | Internationale | 18/06/2025 | ||
| Applications ferroviaires - Infrastructure - Machines déraillables, remorques et éléments associés - Partie 2 : prescriptions générales pour la sécurité | NF EN 15955-2 | Européenne | 18/06/2025 | ||
| Applications ferroviaires - Infrastructure - Machines déraillables, remorques et éléments associés - Partie 1 : prescriptions techniques pour le déplacement et le travail | NF EN 15955-1 | Européenne | 18/06/2025 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (314)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Balise à valider appliquée aux transports - Règles de codage et d'interopérabilité pour une balise à valider - Logement des données dans une balise à valider | XP P99-520 | Française | 31/08/2025 | ||
| Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 15 : tracteurs à bagages et matériel | NF EN 12312-15+A1 | Européenne | 19/07/2025 | ||
| Citernes destinées au transport de matières dangereuses - Équipement de service pour citernes - Dispositifs limiteurs de remplissage pour carburants pétroliers liquides | NF EN 13922+A1 | Européenne | 15/07/2025 | ||
| Série aérospatiale - Repérage avant travaux de l’amiante dans les aéronefs - Mission et Méthodologie | NF L80-001 | Française | 31/08/2025 | ||
| Systèmes de transport intelligents - Protocole d’annonce de service rapide (FSAP) | NF EN ISO 22418 | Internationale | 20/07/2025 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| DEPANNEUR AUTOMOBILE | AFNOR/X51B | Française | |
| Dispositifs antid�rapants pour pneumatiques | BNA/CN-5 | Française | |
| Applications ferroviaires | BNF/100 | Française | |
| D�nomination et d�finitions des dimensions et des masses | BNA/CN-2 | Française | |
| Applications ferroviaires - Programmation des horaires | BNF/X03 | Française |
