Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (1089)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Standardisation API OD/PDP | PR XP A00-002 | Française | 24/03/2025 | ||
| Information géographique — Services | ISO 19119 | Internationale | 21/03/2025 | ||
| Titre manque — Partie 2: Titre manque | ISO/CEI 25831-2 | Internationale | 20/03/2025 | ||
| Titre manque — Partie 1: Titre manque | ISO/CEI 25831-1 | Internationale | 20/03/2025 | ||
| Matériaux pour l_image — Films et papiers photographiques non traités — Pratiques de stockage | ISO 18928 | Internationale | 19/03/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (91)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (1967)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (11)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Sécurité et résilience - Systèmes de management de la continuité d'activité - Lignes directrices pour le management de la continuité de la chaîne d'approvisionnement | XP ISO/TS 22318 | Internationale | 18/04/2025 | ||
| Sécurité et résilience - Systèmes de management de la continuité d'activité - Lignes directrices pour le bilan d'impact sur l'activité | XP ISO/TS 22317 | Internationale | 18/04/2025 | ||
| Sécurité de l'information, cybersécurité et protection des données privées - Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management de la sécurité de l'information | NF EN ISO/IEC 27007 | Internationale | 18/04/2025 | ||
| Identification des personnes - Guide d'enrôlement européen pour les documents d'identité biométriques (EEG) | XP CEN/TS 17661 | Européenne | 17/04/2025 | ||
| Information géographique - Références géodésiques - Partie 1 : système international de référence terrestre (ITRS) | NF ISO 19161-1 | Internationale | 18/04/2025 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Passeport numérique des produits | AFNOR/CN DPP | Française | |
| Technologies de la communication graphique | AFNOR/CN TCG | Française | |
| Information et documentation - Identification et description | AFNOR/CN 46-9 | Française | |
| Commission de Normalisation du Langage ADA | AFNOR/ADA | Française | |
| Ingénierie des Données et des Modèles pour l'Industrie | AFNOR/CP IDMI | Française |
