Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Cigarettes électroniques et e-liquides - Partie 3 : exigences et méthodes d'essais relatives aux émissions | XP D90-300-3 | Française | 31/07/2024 |
