Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (93)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Matériels à gaz ¿ Filtres à gaz ayant une pression maximale de service inférieure ou égale à 20 bar | PR NF E29-900 | Française | 09/09/2022 | ||
Infrastructures gazières - Stockage souterrain de gaz - Partie 3: Recommandations fonctionnelles pour le stockage en cavités salines creusées par dissolution | PR NF EN 1918-3 | Européenne | |||
Compteurs de gaz - Compteur de gaz basé sur un débitmètre massique par effet thermique | prEN 17526 rev | Européenne | |||
Appareils à gas d'extérieur — Dispositions complémentaires pour l'utilisation des gaz de 2ème famille | prEN XXX | Européenne | 11/09/2023 | ||
Appareils de production d'eau chaude par accumulation pour usages sanitaires utilisant les combustibles gazeux | prEN 89 rev | Européenne | 23/10/2023 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (40)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - Appareils portatifs alimentés à la pression de vapeur des gaz de pétrole liquéfiés | PR NF EN 521 | Européenne | 20/05/2022 | Clos | |
Infrastructures gazières - Stations d'injection - Partie 3 : exigences spécifiques concernant l'injection de gaz combustible hydrogène | PR NF EN 17928-3 | Européenne | 16/06/2023 | Clos | |
Infrastructures gazières - Stations d'injection - Partie 2 : exigences spécifiques concernant l'injection de biométhane | PR NF EN 17928-2 | Européenne | 16/06/2023 | Clos | |
Infrastructures gazières - Stations de compression - Prescriptions fonctionnelles | PR NF EN 12583/A1 | Européenne | 22/03/2024 | Clos | |
Appareils à sorption fonctionnant au gaz pour le chauffage et/ou le refroidissement de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 70 kW - Partie 6 : Calcul des performances saisonnières | PR NF EN 12309-6 | Européenne | 28/02/2023 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (330)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (26)Titre | Code | Filière | Suivi |
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Matériels pour installations intérieures | BNG/236 | Française | |
Gaz naturel | BNG/193 | Française | |
Appareils à gaz pour usages en activités de plein air ou bricolage et leurs installations | BNG/181 | Française | |
Cuisson professionnelle | BNG/106 | Française | |
Tubes et panneaux radiants, générateurs d'air chaud | BNG/180 | Française |