NormInfo

tutoriels

Enquête Publique – Norme volontaire

Date de clôture : 17/02/2022

Applications ferroviaires - Freinage - Garniture de frein

NF EN 15328/IN1

Suivie par la Commission : Applications ferroviaires - Freinage Origine des travaux : Européenne
    Motif : Révision de document

Résumé:

Le présent amendement modifie l'introduction, l'Article 3, les paragraphes 5.6.6, 5.14, les tableaux B.1, B.2, B.3, B.4, B.5, B.6, B.7, B.8, B.9, B.10, B.11, C.1, E.1, E.5, les paragraphes E.2.2, E.2.4, E.3.5, et l'Annexe ZA de la norme homologuée NF EN 15328 de juillet 2020.

Voir plus Voir moins

Informations complémentaires :
  • Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative.

  • Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.

  • L'enquête publique est soumise sur la version française et anglaise.