Suivie par la Commission : | LOCATION DE VOILIERS | Origine des travaux : | Internationale |
Motif : | Nouvelle norme | ||
Résumé: | |||
Le présent document établit les exigences minimales pour les services de location et expériences complémentaires proposés par un loueur. Il s'applique à tous les particuliers et entreprises qui proposent de tels services complémentaires. Le présent document exclut les bateaux sans équipage qui: ne sont pas dotés d'un espace de vie; sont uniquement loués à des fins d'hébergement et ne sont pas autorisés à quitter leur poste d'amarrage/de mouillage. Le présent document ne spécifie pas les exigences de construction des équipements fournis. Voir plus Voir moins |
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Informations complémentaires : | |||
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