Les rejets des installations des sites nucléaires (INB, INBS, ICPE ou autres) sont soumis à des prescriptions réglementaires établies par les Autorités. Le contrôle des rejets est mis en place par l'exploitant notamment dans le cadre des décisions fixant les prescriptions relatives aux modalités et limites de prélèvements d'eau et de rejets d'effluents des arrêtés d'autorisation de rejets et de prélèvements d'eau. Le contrôle est réalisé en particulier par des mesures de radioactivité et physico-chimiques dans les effluents, liquides et gazeux, avant et/ou pendant le rejet de tout ou partie de ces effluents. Le présent document, qui appelle les Parties 1, 2 et 3 de la norme, est relatif à la détermination de l'activité rejetée des gaz rares dans l'effluent gazeux. Cette détermination est réalisée pour le cas des rejets concertés et continus. Dans le cas des rejets continus, deux méthodes de comptabilisation de l'activité rejetée des gaz rares sont proposées : La première conduit à une activité rejetée globale sur la base de la seule mesure d'activité bêta globale en continu à partir d'un cumul du signal net sur la période de rejet considéré ; La seconde permet une détermination de l'activité rejetée par radionucléide à partir d'une mesure par spectrométrie gamma sur un prélèvement ponctuel (voir la Partie 2 de la norme). Le résultat de la mesure par spectrométrie gamma est alors pondéré par le rapport de l'activité volumique bêta globale moyennée sur la période de rejet considéré sur l'activité volumique bêta globale mesurée lors du prélèvement ponctuel pour la mesure par spectrométrie gamma. Cette pondération permet d'extrapoler le résultat de la mesure par spectrométrie gamma sur la période de rejet. L'application de la première méthode nécessite de connaitre le spectre type du rejet, permettant ainsi de déterminer l'activité rejetée pour chaque radionucléide du mélange de gaz sur la base de l'activité global et de la proportion du radionucléide dans le mélange du spectre type. Cette Partie ne traite pas de l'aspect déclaratif de la comptabilisation des rejets. Par ailleurs, la détermination de l'activité après dispersion dans le milieu récepteur, est hors périmètre. Finalement, les calculs du seuil de décision et de la limite de détection, présentés dans le présent document s'appuient sur les limites caractéristiques associées à l'activité volumique développées dans les Parties analytiques 2 et 3 de la présente norme.

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