| Suivie par la Commission : |
Matériel agricole pour la récolte et le conditionnement |
Origine des travaux : |
Française |
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Motif : |
Révision de document |
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| Résumé: |
Le présent document précise les termes et définitions utiles ainsi que les prescriptions de sécurité et les vérifications pour la conception et la construction des machines à vendanger, de récolte des olives et du café.
Il doit être utilisé conjointement avec la NF EN ISO 4254-1. Il s’applique aussi en complément de la norme NF EN 15811 pour la protection des éléments mobiles de transmission.
Le présent document donne présomption de conformité à la directive "Machines" 2006/42/CE, sous réserve que sa référence soit citée au Journal Officiel de l’Union Européenne.
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| Informations complémentaires : |
Le présent document précise les termes et définitions utiles ainsi que les prescriptions de sécurité et les vérifications pour la conception et la construction des machines à vendanger, de récolte des olives et du café.
Il doit être utilisé conjointement avec la NF EN ISO 4254-1. Il s’applique aussi en complément de la norme NF EN 15811 pour la protection des éléments mobiles de transmission.
Le présent document donne présomption de conformité à la directive "Machines" 2006/42/CE, sous réserve que sa référence soit citée au Journal Officiel de l’Union Européenne.
Remplace la norme homologuée NF U02-016, de décembre 1987, déjà annulée.
Par rapport au document remplacé, les principales modifications portent sur :
- l'extension du domaine d'application aux machines de récolte des olives et du café;
- la mise à jour des références normatives ;
- le statu de norme internationale et de norme européenne ;
- le lien avec la directive "Machines" 2006/42/CE.
L'enquête publique est soumise sur les versions française et anglaise.
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
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