| Suivie par la Commission : |
Sports et activités de pleine nature |
Origine des travaux : |
Européenne |
| |
|
Motif : |
Révision de document |
|
| Résumé: |
Le présent document amende la norme homologuée NF EN 17109, de mars 2020 pour apporter des modifications : aux articles 1 ; 2 ; 3 ; aux paragraphes 4.1 ; 4.3.4 ; 4.4 ; 4.5 ; 5.1 ; 5.2 ; 5.3.1 ; 5.3.2 ; 5.3.3 ; 5.3.4 ; 5.3.5.1 ; 5.3.5.2 ; 5.3.5.3 ; aux articles 6 et 7 ; aux Annexes A et B ; à l’Annexe ZA ainsi qu’à la Bibliographie.
Voir plus
Voir moins
|
|
| Informations complémentaires : |
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative. L'enquête publique est soumise sur les versions française et anglaise.
Amendement A1 à la norme homologuée NF EN 17109, de mars 2020.
Cet avant-projet de norme harmonisée vient à l'appui des exigences essentielles du Règlement (UE) 2016/425 (UE) du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2016 relatif aux équipements de protection individuelle – voir Annexe ZA.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
|
