| Suivie par la Commission : |
Applications ferroviaires - Intercirculations pour voyageurs |
Origine des travaux : |
Européenne |
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Motif : |
Révision de document |
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| Résumé: |
Le présent document définit les exigences techniques et de sécurité applicables aux systèmes d'intercirculation utilisés dans les véhicules ferroviaires lourds et les véhicules ferroviaires urbains qui sont conçus pour permettre aux voyageurs ou au personnel de se déplacer entre des véhicules adjacents.
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| Informations complémentaires : |
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative. L'enquête publique est soumise sur les versions française et anglaise.
Remplace la norme française homologuée NF EN 16286-1, de mai 2013.
Cet avant-projet de norme harmonisée vient à l'appui des exigences essentielles de la Directive (UE) 2016/797 du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2016 relative à l’interopérabilité du système ferroviaire (refonte) comme indiqué dans la spécification technique d’interopérabilité (STI) pertinente – voir Annexe ZA.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
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