| Suivie par la Commission : |
Dénominations, spécifications, marquage |
Origine des travaux : |
Française |
| |
|
Motif : |
Révision de document |
|
| Résumé: |
Le présent document vise à supprimer les références au règlement (CE) n°2003/2003 qui a été abrogé et est mentionné à titre uniquement informatif dans la norme NF U44-001.
Voir plus
Voir moins
|
|
| Informations complémentaires : |
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative. L'enquête publique est soumise sur la version française uniquement.
Amendement A1 à la norme française homologuée NF U 44-001, de septembre 2017.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
|
