| Suivie par la Commission : |
Dénominations, spécifications, marquage |
Origine des travaux : |
Française |
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Motif : |
Révision de document |
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| Résumé: |
Le présent document vise en particulier à mettre à jour les références au règlement (CE) n°2003/2003 et à mettre à jour les dénominations qui renvoyaient vers ce règlement.
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| Informations complémentaires : |
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative. L'enquête publique est soumise sur la version française uniquement.
Amendement A2 à la norme française homologuée NF U 42-001-1, d'octobre 2011.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
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