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Enquête Publique – Norme volontaire

Date de clôture : 17/04/2023

Qualité du sol - Vocabulaire

PR NF EN ISO 11074

Suivie par la Commission : Qualité des sols Origine des travaux : Internationale
    Motif : Revision de norme

Résumé:

Le présent document fournit une liste de termes utilisés dans l'élaboration des normes relevant du domaine de la qualité du sol. Certains termes peuvent avoir des définitions différentes en fonction du contexte, auquel cas le contexte du terme est donné sous cette forme : <contexte>. NOTE 1 Voir également la plateforme de consultation en ligne (OBP) de l’ISO : www.iso.org/obp/ui/ NOTE 2 Pour les termes généraux relatifs à la qualité, voir l'ISO 8402.

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Informations complémentaires :
  • Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative.

  • Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.

  • L'enquête publique est soumise sur les versions française et anglaise.

  • Remplace les normes homologuées NF EN ISO 11074, d'août 2015 et  NF EN ISO 11074/A1, de février 2020.