Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des fermetures et stores - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

PR NF DTU 34.4 P2

Suivie par la Commission :

Fermetures et stores

Origine des travaux :

Française

Motif :

Révision de document

Résumé :

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux travaux de mise en oeuvre des fermetures et stores faisant l’objet de la norme NF DTU 34.4 P1-1 (CCT).

Informations complémentaires :

Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
Remplace la norme homologuée NF DTU 34.4 P2, de septembre 2013.
L'enquête publique est soumise sur la version française uniquement.