| Suivie par la Commission : |
Piscines à usage public et/ou collectif, équipements aquatiques associés et articles de loisirs flottants |
Origine des travaux : |
Européenne |
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Motif : |
Révision de document |
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| Résumé: |
Le présent amendement modifie l'avant-propos européen, l'article 2, le paragraphe 4.8 et l'annexe E de la norme homologuée NF EN 13451-1 , de novembre 2020.
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| Informations complémentaires : |
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative. Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
L'enquête publique est soumise sur la version française et anglaise;
L'enquête publique ne porte que sur l'amendement qui sera incorporé à la norme d'origine au moment de sa publication. La norme publiée portera la référence NF EN 13451-1/A1 et remplacera la norme homologuée NF EN 13451-1, de novembre 2020 qui sera donc annulée.
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