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Travaux de bâtiment - Peinture de sols - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

NF DTU 59.3 P2

Suivie par la Commission : Travaux de peinture et de revêtement des bâtiments Origine des travaux : Française
    Motif : Révision de document

Résumé:

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de produits de peinture de sol, dans le champ d'application de la norme NF DTU 59.3 P1-1 (CCT).

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Informations complémentaires :
  • Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation des professions, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, ...).

    En vue d'améliorer la qualité de ces documents, un dispositif de retour d'expérience a été mis en place auprès des utilisateurs. L'information recueillie permettra en particulier d'apprécier la nécessité de modifier le document publié.

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