Le présent document spécifie les exigences pour un système de management de la santé et de la sécurité au travail (S et ST) , et fournit des lignes directrices pour son utilisation, afin de permettre aux organismes de procurer des lieux de travail sûrs et sains, par la prévention des traumatismes et pathologies liés au travail et par l'amélioration proactive de leur performance en S et ST. Le présent document est applicable à tout organisme qui souhaite établir, mettre en oeuvre et tenir à jour un système de management de la S et ST afin d'améliorer la santé et la sécurité au travail, de supprimer les dangers et de minimaliser les risques pour la S et ST (y compris les défaillances du système) , de tirer profit des opportunités pour la S et ST et de remédier aux non-conformités du système de management de la S et ST liées à ses activités. Le présent document vise à aider un organisme à atteindre les résultats escomptés de son système de management de la S et ST. En accord avec la politique de S et ST de l'organisme, les résultats escomptés d'un système de management de la S et ST incluent: a l'amélioration continue de la performance en S et ST; b la satisfaction aux exigences légales et autres exigences; c l'atteinte des objectifs de S et ST. Le présent document est applicable à tout organisme, quels que soient sa taille, son statut et ses activités. Il est applicable aux risques pour la S et ST qui sont sous le contrôle de l'organisme, en tenant compte de facteurs tels que le contexte dans lequel l'organisme évolue ainsi que les besoins et attentes de ses travailleurs et autres parties intéressées. Le présent document ne précise pas de critères spécifiques de performance en S et ST, ni de spécifications sur la manière de concevoir un système de management de la S et ST. Le présent document permet à un organisme d'intégrer, au travers de son système de management de la S et ST, d'autres aspects de santé et de sécurité, tels que le bien-être et la qualité de vie au travail. Le présent document ne traite pas de la sécurité des produits, des dommages matériels ou des impacts environnementaux, en dehors des risques pour les travailleurs et pour les autres parties intéressées concernées. Le présent document peut être utilisé en totalité ou en partie pour améliorer de façon systématique le management de la santé et de la sécurité au travail. Les déclarations de conformité au présent document ne sont cependant pas acceptables à moins que toutes les exigences soient intégrées dans le système de management de la S et ST d'un organisme et soient satisfaites, sans exclusion.

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