Le présent document spécifie les exigences pour l'exécution et la reproduction des nomenclatures de conception pour les applications ferroviaires. Le présent document spécifie la nomenclature de conception, et décrit les principes essentiels, leur structure et les exigences minimales que doit respecter une nomenclature de conception. Le présent document s'applique pendant toute la durée de validité de la nomenclature. Il s'applique à toutes les organisations ferroviaires et à tous les partenaires concernés par les nomenclatures de conception, ainsi qu'aux fournisseurs qui rédigent des nomenclatures pour le compte d'usagers des réseaux de chemins de fer.

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