2 Modification de l'Article 1, "Domaine d'application"Remplacer le quatrième alinéa qui commence par "Dans la mesure du possible..." jusqu'à "... des enfants utilisant l'appareil comme un jouet", à l'exception des Notes 103 et 104, par ce qui suit: "Dans la mesure du possible, le présent document traite des dangers ordinaires présentés par les appareils, encourus par tous les individus dans les environnements domestiques et analogues.Cependant, il ne tient pas compte en général de l'utilisation des appareils comme jouets par desenfants ni de leur utilisation par de très jeunes enfants.Il ne tient pas compte de l'utilisation des appareils suivants par de jeunes enfants et par des enfants plus âgés: -machines à couper les haricots;-extracteurs de jus de baies;-mélangeurs et mélangeurs portatifs;-centrifugeuses;-moulins à café dont la capacité de la trémie n'excède pas 500 g;-barattes;-batteurs;-préparateurs culinaires;-moulins à grains dont la capacité de la trémie n'excède pas 3 l;-affûte-couteaux;-couteaux;-hachoirs;-appareils pour faire des nouilles;-éplucheuses de pommes de terre;-coupe-légumes;-machines à tamiser;-machines à trancher.Il ne tient en outre pas compte de l'utilisation des appareils suivants par de jeunes enfants sans surveillance: -ouvre-boîtes;-presse-agrumes;-fouets à crème;-fouets à oeufs;-râpes;-sorbetières, y compris celles utilisées dans les réfrigérateurs et les congélateurs.Il est admis que lespersonnes très vulnérables peuvent avoir des besoins dépassant le cadre du présent document."

Voir plus Voir moins