| Suivie par la Commission : |
Tubes en acier et raccords métalliques |
Origine des travaux : |
Européenne |
| |
|
Motif : |
Nouveau document |
|
| Résumé: |
Le présent document spécifie les conditions techniques de livraison des tubes soudés, de section transversale carrée et rectangulaire, en acier inoxydable, destinés à des applications mécaniques et techniques générales.
Le présent document ne s’applique pas aux profils creux soudés en acier inoxydable destinés à être utilisés dans les structures métalliques, les structures métalliques composites et les structures en béton dans le secteur de la construction couvert par le Règlement (UE) 305/2011.
Voir plus
Voir moins
|
|
| Informations complémentaires : |
Le présent document spécifie les conditions techniques de livraison des tubes soudés, de section transversale carrée et rectangulaire, en acier inoxydable, destinés à des applications mécaniques et techniques générales.
Le présent document ne s’applique pas aux profils creux soudés en acier inoxydable destinés à être utilisés dans les structures métalliques, les structures métalliques composites et les structures en béton dans le secteur de la construction couvert par le Règlement (UE) 305/2011.
Tubes carrés et rectangulaires soudés en acier inoxydable pour usage mécanique, technique et décoratif — Conditions techniques de livraison
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative. EP_VF ET EP_VE
|
