Le présent document spécifie les exigences techniques ferroviaires à respecter pour la circulation des machines et autres véhicules utilisés pour la construction, la maintenance ou le contrôle de la voie, des ouvrages d'art, de la plateforme, des infrastructures et des installations fixes de traction électrique. Les conditions nationales particulières applicables à certains Etats membres sont présentées à l'Annexe B. Il s'applique à toutes les machines et autres véhicules, ci-après désignés « machines », circulant exclusivement sur les voies ferrées (utilisant l'adhérence rail/roue), et utilisés pour la construction, la maintenance et le contrôle de la voie, des ouvrages d'art, de l'infrastructure et des installations fixes de traction électrique et aux machines prévues pour actionner les systèmes ferroviaires de signalisation et de contrôle.

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