Suivie par la Commission : | Ports de plaisance | Origine des travaux : | Internationale |
Motif : | Nouvelle norme | ||
Résumé: | |||
Le présent document spécifie les exigences relatives à la définition d'une démarche stratégique et des moyens permettant d'améliorer la qualité environnementale des ports et de protéger l'environnement et la biodiversité. Il s'applique: -aux ports de plaisance, en mer ou en eaux intérieures (lac, rivière, canal, etc.) ; -aux ports mixtes (plaisance et pêche/commerce) ; -aux ports à sec. Ce document s'applique quels que soient les autorités portuaires et le mode de gestion du port de plaisance. La zone de couverture pertinente définie est le domaine portuaire de plaisance. Voir plus Voir moins |
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Informations complémentaires : | |||
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