| Suivie par la Commission : |
Tuyaux métalliques flexibles |
Origine des travaux : |
Européenne |
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Motif : |
Révision de document |
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| Résumé: |
Le présent document amende la norme NF EN 14917 NF EN 14917 de juillet 2021 par la mise à jour de l'avant-propos européen, des références normatives, de l'Article 6 "Conception", de l'Article 8.4.4, « Essais non-destructifs des soudures », et de l'Annexe K "Calcul des ferrures", ainsi que par l'ajout de l'Annexe L "Calculs de référence".
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| Informations complémentaires : |
Le présent document amende la norme NF EN 14917 par la mise à jour de l'avant-propos européen, des références normatives, de l'Article 6 "Conception", de l'Article 8.4.4, « Essais non-destructifs des soudures », et de l'Annexe K "Calcul des ferrures", ainsi que par l'ajout de l'Annexe L "Calculs de référence".
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
EP_VF et EP_VE
L’enquête publique ne porte que sur l’amendement qui sera incorporé à la norme d’origine au moment de la publication. La norme publiée portera la référence NF EN 14917+A1 et remplacera la norme NF EN 14917 de juillet 2021 qui sera donc annulée.
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative.
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